Actualités
Le dernier numéro de la revue de l’Ordre Justice & Cassation consacré au thème de l’environnement va sortir. Il sera disponible en librairie le 3 octobre prochain.
L'Ordre des avocats aux Conseils participera à l’édition 2024 de la Nuit du Droit organisée à la Cour de cassation.
L’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation décerne chaque année un prix de thèse destiné à récompenser une thèse de doctorat en droit.
Anne Lou Randegger remporte le prix pour sa thèse intitulée :
La réunion d'information sur la première année de l'IFRAC et la conférence du stage se tiendra dans la bibliothèque de l'Ordre des avocats aux Conseils le mardi 24 septembre 2024 à 17h00.
Comme chaque année, l’examen d’aptitude à la profession d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation est organisé en application du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, et de l’…
Le 3 juin dernier, à 10h00, s’est tenue la finale de la conférence du stage des avocats aux Conseils en Grand’Chambre de la Cour de cassation.
Le lundi 3 juin prochain, à 10h00, se tiendra la finale de la conférence du stage des avocats aux Conseils en Grand’Chambre de la Cour de cassation.
Le jury de l’édition 2024, présidé par Mathieu DISANT, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, s’est réuni le 15 mai pour désigner les 4 équipes finalistes qui plaideront sur le thème « Contraintes des rénovations de clôture implantées en zones naturelles ».